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IDCC 1316 — Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984
En vigueur, étendue · 1 874 établissements déclarants · 145 textes attachés.
- 1316numéro IDCC
- 1 874établissements déclarants
- 3151n° de brochure
- 145textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1316 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984 |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3151 |
| Date de publication | 1984-10-10 |
| Établissements déclarants (DSN) | 1 874 |
Activités couvertes
- Tourisme social et familial
Textes Salaires (29)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires
- SALAIRES
- Salaires
- Salaires
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima conventionnels au 1er janvier 2012
- Salaires minima au 1er décembre 2012
- Salaires minima au 1er mars 2014
- Salaires minima conventionnels au 1er juillet 2015
- Salaires minima conventionnels
- Minima conventionnels 2020
- Minima conventionnels au 1er janvier 2022
- Minima conventionnels
- Minima conventionnels
- Minima conventionnels 2024
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 28 juin 1979
Textes Attachés (86)
- Régime de retraite supplémentaire
- Emploi saisonnier
- Emploi et formation
- Emploi et formation, additif à la convention collective
- EMPLOI ET FORMATION
- EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE
- CLASSIFICATION DES EMPLOIS, Préambule
- ANNEXE I : REGIME DE PREVOYANCE
- AVENANT À L'ANNEXE I : REGIME DE PREVOYANCE
- EMPLOI ET FORMATION
- Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance "
- Avenant à l'annexe 1 " Régime de prévoyance "
- ARTT
- Classification et salaires
- Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance "
- Avenant à l'annexe I " Régime de prévoyance "
- ARTT (Modification de l'avenant n° 37)
- Paritarisme et exercice du syndicalisme
- Avenant à l'annexe n° 1 relatif au régime de prévoyance
- Avis d'interprétation relatif au statut d'assimilé cadre
- Plan de formation
- Désignation de l'OPCA
- Création d'une CPNEF et ses missions
- Formation professionnelle continue
- Lettre de dénonciation de l'ensemble des employeurs de l'annexe I régime de prévoyance
- Mise à la retraite
- Prévoyance complémentaire
- Prévoyance complémentaire (annexe I)
- Régime de prévoyance complémentaire
- Formation professionnelle continue
- CQP
- Prévoyance
- Commission de validation des accords
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Prévoyance
- Formation professionnelle continue
- Actualisation de la convention collective
- Prévoyance complémentaire
- Formation professionnelle continue
- Formation professionnelle
- Désignation de l'OPCA et obligations conventionnelles de versement
- Frais de santé et prévoyance
- Instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
- Instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
- Instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
- Instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance
- Désignation de l'OPCA et obligations conventionnelles de versement
- Mise en place de la CPPNI
- Modification de l'article 3.3 bis et création de l'article 3.3 ter dans la convention collective
- Adhésion de l'UNSA Sport 3S
- Régime professionnel de santé et de prévoyance
- Régime professionnel de santé et de prévoyance
- Modification de l'avenant n° 38 et salaires minima conventionnels 2019
- Cohésion sociale (OPCO)
- Égalité professionnelle
- Chèque emploi service universel (entreprises de moins de 50 salariés)
- Régime professionnel de santé et de prévoyance
- Formation professionnelle et apprentissage
- Financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage
- Régime professionnel de santé et de prévoyance
… et 26 autres textes attachés à cette convention.
Textes Extensions (29)
- ARRETE du 30 juin 1986
- ARRETE du 15 avril 1987
- ARRETE du 6 mars 1990
- ARRETE du 16 mars 1990
- ARRETE du 20 avril 1990
- ARRETE du 13 juillet 1990
- ARRETE du 9 août 1990
- ARRETE du 4 mars 1991
- ARRÊTÉ du 4 mars 1993
- ARRÊTÉ du 15 octobre 1993
- ARRÊTÉ du 27 octobre 1993
- ARRETE du 3 octobre 1994
- ARRETE du 20 avril 1995
- ARRETE du 1 juillet 1991
- ARRETE du 11 février 1992
- ARRETE du 23 avril 1998
- ARRETE du 22 décembre 1998
- ARRETE du 19 décembre 2001
- ARRETE du 24 décembre 2001
- ARRETE du 4 décembre 2002
- ARRETE du 10 mars 2003
- ARRETE du 9 décembre 2003
- ARRETE du 10 mai 2004
- ARRETE du 8 juin 2004
- ARRETE du 20 août 2004
- ARRETE du 25 octobre 2004
- ARRETE du 3 octobre 2005
- ARRETE du 26 octobre 2006
- ARRETE du 6 décembre 2006
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