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IDCC 0468 — Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971 (1)
En vigueur, étendue · 1 448 établissements déclarants · 92 textes attachés.
- 0468numéro IDCC
- 1 448établissements déclarants
- 3120n° de brochure
- 92textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 0468 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971 (1) |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3120 |
| Date de publication | 1971-11-18 |
| Établissements déclarants (DSN) | 1 448 |
Activités couvertes
- Commerce succursaliste de la chaussure
Textes Salaires (40)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires
- Annexe II, SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires cadres
- Salaires
- Salaires
- SALAIRES Cadres
- SALAIRES Employés
- SALAIRES Cadres
- SALAIRES Cadres
- Salaires des cadres
- Salaires
- Salaires (appointements mensuels)
- Salaires
- Salaires (employés)
- Salaires
- Salaires
- Salaires cadres
- Salaires minima Employés
- Salaires minima Cadres
- Salaires minima garantis pour l'année 2012
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Appointements mensuels et annuels conventionnels
- Appointements mensuels et annuels garantis pour l'année 2013
- Appointements mensuels et annuels garantis pour l'année 2014
- Salaires minima pour l'année 2014
- Salaires minima conventionnels au 1er octobre 2015
- Salaires minima conventionnels au 1er octobre 2016
- Salaires minima conventionnels pour l'année 2019
- Minima conventionnels 2020
- Salaires pour l'année 2022
- Minima conventionnels
- Minima conventionnels
- Minima conventionnels au 1er juillet 2023
- Minima conventionnels au 1er avril 2024
- Salaires au 1er janvier 2025
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 2 juillet 1968
Textes Attachés (37)
- Annexe I
- Annexe II
- Avenant cadres, annexe I Classification
- Avenant cadres
- Avenant cadres, Annexe I classification
- Objectifs et moyens de la formation professionnelle
- Formation professionnelle
- Constitution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
- Champ d'application
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure
- Participation des salariés aux réunions paritaires
- Lettre d'adhésion de la fédération des services CFDT à l'avenant du 13 juin 2005 à la convention collective des employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure
- Contrats-couple
- Formation professionnelle tout au long de la vie
- Adhésion de la FNECS CFE-CGC à la convention collective
- Adhésion de la FEC CGT-FO à l'avenant du 15 novembre 2002 relatif au champ d'application
- Modification de l'article 1er de la convention collective
- Fonctionnement de la commission nationale paritaire de conciliation et d'interprétation
- Egalité professionnelle et salariale entre les hommes et les femmes
- Commission nationale paritaire de conciliation et d'interprétation
- Modification de l'intitulé de la convention collective
- Création d'une section professionnelle paritaire
- Classifications professionnelles
- Temps partiel
- Contribution conventionnelle exceptionnelle
- Mise en place d'une CPPNI et d'une CPNC
- Financement du dialogue social
- Dispositif Pro-A
- Handicap
- Congés payés (Covid-19)
- Activité partielle de longue durée (APLD)
- Égalité professionnelle
- Prévoyance
- Prévoyance
- Financement du dialogue social (rectificatif)
- Mise en œuvre du dispositif « Pro-A »
- Prévoyance
Textes Extensions (14)
- ARRETE du 24 janvier 1974
- ARRETE du 16 juillet 1981
- ARRETE du 26 octobre 1981
- ARRETE du 22 décembre 1982
- ARRETE du 4 juillet 1986
- ARRETE du 24 juillet 1986
- ARRETE du 17 août 1988
- ARRETE du 18 mai 1989
- ARRETE du 20 septembre 1990
- ARRETE du 26 août 1991
- ARRETE du 16 octobre 1995
- ARRETE du 7 juillet 2003
- ARRETE du 13 mars 2007
- ARRETE du 16 juillet 2007
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