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IDCC 1558 — Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.
En vigueur, étendue · 399 établissements déclarants · 141 textes attachés.
- 1558numéro IDCC
- 399établissements déclarants
- 3238n° de brochure
- 141textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1558 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989. |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3238 |
| Date de publication | 1989-07-06 |
| Établissements déclarants (DSN) | 399 |
Activités couvertes
- Industries céramiques de France
Textes Salaires (25)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- Salaires personnel ouvrier
- Salaires personnel ouvrier
- Salaires ETAM
- Salaires ETAM
- Salaires Cadres
- Salaires Cadres
- Salaires Ouvriers
- Salaires ETAM
- Salaires Cadres
- Salaires ouvriers et ETAM
- Salaires des ouvriers et ETAM
- Salaires des cadres à compter du 1er janvier 1997
- Salaires à partir du 1er mars 1998
- Salaires mensuels conventionnels pour l'année 2008
- Salaires
- Salaires mensuels conventionnels
- Salaires mensuels conventionnels et primes
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima conventionnels
- Salaires minima des personnels ouvriers, ETAM et cadres
- Salaires minima conventionnels
- Salaires minima conventionnels
- Salaires minima conventionnels au 1er mai 2024
- Salaires minima conventionnels au 1er janvier 2025
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 6 juillet 1989
Textes Attachés (98)
- Annexe aux clauses générales
- Annexe à l'article G 11
- Clauses particulières au personnel ouvrier
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU CARREAU CERAMIQUE
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE LA POTERIE
- CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU KAOLIN
- Classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie
- Grille prime d'ancienneté des ouvriers
- CLASSIFICATION DES OUVRIERS (TABLE ET ORNEMENTATION)
- Mise en place des nouvelles classifications des ouvriers dans les industries de feldspath
- Clauses particulières aux ETAM
- CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES
- CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DU CARREAU ET DU KAOLIN
- CLASSIFICATION DES E.T.A.M. DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE
- CLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE LA POTERIE
- CLASSIFICATION DES ETAM DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE
- CLASSIFICATION DES ETAM ET DESSINATEURS "TABLE ET ORNEMENTATION"
- CLASSIFICATION DES ETAM ET DESSINATEURS DES INDUSTRIES DU FELDSPATH
- Clauses particulières au personnel cadre
- Classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)
- Classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation"
- Financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
- Classification des personnels ouvriers et ETAM
- Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
- Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
- Nouvelles classification des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III
- Financement du CFA
- Financement du CFA
- Financement du CFA
- Clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France
- Formation professionnelle dans les industries céramiques
- Formation professionnelle dans les industries céramiques
- Annexe
- Financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance
- Transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)
- Classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie
- Financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
- Financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
- Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France
- Financement du CFA par les fonds de formation
- Transfert de fonds de formation
- Financement du CFA
- Cessation d'activité de certains travailleurs salariés
- Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
- Financement du CFA (formation en alternance)
- Liste des CQP
- Avenant relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
- Financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
- Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage)
- Financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance
- Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP
- Liste des CQP
- Décision de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage
- Financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation
- Financement des CFA
- Décision de la CNPE sur l'apprentissage
- Financement des CFA
- Décision de la CPNE sur l'apprentissage
… et 38 autres textes attachés à cette convention.
Textes Extensions (17)
- ARRETE du 11 mai 1990
- ARRETE du 10 décembre 1990
- ARRETE du 24 janvier 1991
- ARRETE du 19 novembre 1992
- ARRETE du 7 juillet 1993
- ARRETE du 7 juillet 1993
- ARRETE du 26 juillet 1993
- ARRETE du 17 décembre 1996
- ARRETE du 19 février 1997
- ARRETE du 20 avril 1998
- ARRETE du 13 mai 1998
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 2 mars 2000
- ARRETE du 13 juin 2001
- ARRETE du 26 janvier 2004
- ARRETE du 26 mai 2004
- ARRETE du 2 août 2005
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