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IDCC 1938 — Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996
En vigueur, étendue · 337 établissements déclarants · 69 textes attachés.
- 1938numéro IDCC
- 337établissements déclarants
- 3111n° de brochure
- 69textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1938 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996 |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3111 |
| Date de publication | 1996-07-10 |
| Établissements déclarants (DSN) | 337 |
Activités couvertes
- Industries de la transformation des volailles
Textes Salaires (26)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima au 1er octobre 2007 et au 1er janvier 2008
- Salaires
- Salaires minima pour l'année 2010
- Salaires minima pour l'année 2011
- Salaires minima pour l'année 2012
- Salaires minima garantis au 1er avril 2013
- Salaires minimaux garantis au 1er mars 2014
- Salaires minima garantis pour l'année 2016
- Salaires minima garantis pour l'année 2017
- Salaires minima mensuels pour l'année 2019
- Salaires minima mensuels pour l'année 2020
- Salaires minima garantis pour l'année 2022
- Salaires à compter du 1er septembre 2022
- Salaires minima au 1er mai 2023
- Salaires minima et prime transport au 1er mars 2024
- Salaires minima mensuels au 1er février 2025
Texte de base (1)
- Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet 1996
Textes Attachés (42)
- Annexe I : Ouvriers
- Annexe II : Employés
- Annexe III : Maîtrise et techniciens assimilés
- Annexe IV : Ingénieurs et cadres
- Annexe V : Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles
- Annexe V : Annexe 1 (Guide de profil des emplois) Classification des emplois
- Annexe V : Annexe 2 ( critère classants) Classification des emplois
- Annexe : Annexe 3 (fourchette de correspondance du coefficient) Classification des emplois
- Annexe V : Annexe 4 (exemples d'emplois types avec leurs définitions) Classification des emplois
- Annexe V : Annexe 5 (exemples de cotations) Classification des emplois
- Annexe V : Annexe 6 (CHASYCA - GTVD) Classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale des abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles
- Annexe VI : Durée du travail
- ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail (1).
- ANNEXE VI : DUREE DU TRAVAIL Annexe à l'accord national du 15 février 1982 sur la réduction et l'aménagement de la durée du travail.
- Calcul de la prime annuelle
- Mensualisation
- Annexe VII : Sécurité de l'emploi
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Adhésion du CNADEV
- Travail de nuit
- Création d'une CPNEFP
- Changement de dénomination de l'activité concernée
- Professionnalisation
- Mise en oeuvre du droit individuel à la formation
- Mise à la retraite avant 65 ans
- Santé et sécurité dans les industries de la transformation des volailles
- Actualisation de la convention
- Commission de validation des accords d'entreprise
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Désignation d'un OPCA
- Certificats de qualification professionnelle
- Création d'une CPPNIC
- Qualité de vie au travail et égalité professionnelle
- Régime de prévoyance pour les salariés non-cadres
- Activité partielle de longue durée (APLD)
- Activité partielle de longue durée
- Activité partielle de longue durée
- Classifications des emplois
- Santé et sécurité au travail
- Classifications des emplois
- Création d'un régime de prévoyance pour les salariés non-cadres
- Classifications des emplois
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Taille comparable (autour de 337)
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