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IDCC 1580 — Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendue par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.
En vigueur, étendue · 397 établissements déclarants · 162 textes attachés.
- 1580numéro IDCC
- 397établissements déclarants
- 3163n° de brochure
- 162textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1580 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendue par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990. |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3163 |
| Date de publication | 1990-03-07 |
| Établissements déclarants (DSN) | 397 |
Activités couvertes
- Industrie de la chaussure et des articles chaussants
Textes Salaires (70)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- SALAIRES E.T.A.M.
- SALAIRES CADRES
- SALAIRES CADRES
- SALAIRES E.T.A.M.
- SALAIRES CADRES
- SALAIRES E.T.A.M.
- SALAIRES CADRES
- SALAIRES E.T.A.M.
- SALAIRES CADRES
- SALAIRES E.T.A.M.
- SALAIRES E.T.A.M. et Cadres
- SALAIRES OUVRIERS ET EMPLOYES
- SALAIRES Ouvriers Employés, Région Pays de la Loire
- SALAIRES Région Pays de la Loire
- SALAIRES Région Pays de la Loire
- SALAIRES Cadres, Région Pays de la Loire
- SALAIRES cadres, pays de la Loire
- D0, préambule
- Salaires
- SALAIRES cadres, pays de la Loire
- SALAIRES cadres, pays de la Loire
- SALAIRES Ouvriers Employés, Région Pays de la Loire
- SALAIRES Ouvriers - Employés (Pays de la Loire)
- SALAIRES Cadres (Pays de la Loire)
- SALAIRES E.T.A.M. et Cadres
- SALAIRES OUVRIERS ET EMPLOYES
- Salaires ouvriers - Employés (Pays de la Loire)
- SALAIRES Cadres (Pays de la Loire)
- Salaires cadres (Pays de la Loire)
- SALAIRES Cadres (Pays de la Loire)
- Salaires Ouvriers et ETAM des Pays de Loire
- Salaires (Pays de la Loire et Deux-Sèvres)
- Salaires
- Salaires
- Salaires (Pays-de-la-Loire)
- Salaires (Pays de la Loire, Deux-Sèvres)
- Salaires
- Salaires
- Salaires au 1er janvier 2009 (Loire-Atlantique)
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima des ETAM et des cadres pour l'année 2010
- Salaires minima des ouvriers et des employés pour l'année 2010
- Salaires
- Salaires minima
- Salaires minima
- Salaires et primes pour l'année 2012 (Pays de la Loire)
- Salaires minimaux au 1er janvier 2012
- Salaires minimaux pour l'année 2012 (étam cadres)
- Salaires et primes pour l'année 2013
- Salaires minima pour l'année 2013 (Ouvriers et employés)
- Salaires minima pour l'année 2013 (ETAM et cadres)
- Salaires minima au 1er janvier 2014
- Salaires minima pour l'année 2014
- Salaires minima des ouvriers et employés pour l'année 2015
- Salaires minima des ETAM et cadres pour l'année 2015
- Salaires minima des ouvriers et employés au 1er janvier 2016
- Salaires minima des ETAM et cadres pour l'année 2016
- Salaires minima des ETAM et cadres pour l'année 2017
… et 10 autres textes attachés à cette convention.
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 31 mai 1968
Textes Attachés (56)
- Annexe I
- Annexe I
- Annexe I
- Annexe I
- Annexe I
- Annexe I
- Annexe II Classification des emplois de bureau et services annexes
- Annexe III Classification des cadres
- Annexe IV
- Annexe V
- Annexe VI
- Formation professionnelle
- Prorogation de l'accord du 8 mars 1989 sur la formation professionnelle.
- Congés exceptionnels pour événements familiaux (Pays de la Loire)
- Indemnisation de la maladie et des accidents de travail (Pays de la Loire)
- Convention relatif aux conditions d'ouverture du droit au bénéfice de la prime annuelle (Pays de la Loire)
- Extension d'accords paritaires
- Congés exceptionnels pour événements familiaux (Pays de la Loire)
- Indemnisation de la maladie et des accidents du travail (Pays de la Loire)
- Aménagement du temps de travail
- Application de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995
- Heures supplémentaires de droit commun dans l'industrie de la chaussure, hors aménagement ou modulation du temps de travail
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés
- Congés exceptionnels pour événements familiaux (Pays de la Loire)
- Indemnisation de la maladie et des accidents de travail (Pays de la Loire)
- Capital de temps de formation
- Congés exceptionnels pour événements familiaux (hospitalisation d'un enfant [Pays de la Loire et Deux-Sèvres])
- Indemnisation maladie et accident du travail (Pays de la Loire et Deux-Sèvres)
- Formation professionnelle
- Modification de la rédaction des articles 5.12 et 5.14
- Adhésion de la CSNPO et de la CSNB à la convention collective
- Emploi des salariés âgés
- Mixité et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Dénonciation par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle
- Désignation d'un OPCA
- Commission de validation des accords
- Mise en conformité de dispositions de la convention
- Prévention de la pénibilité
- Contrat de génération
- Adhésion de l'UPODEF et de la CSNPO à la convention
- Annexes I et II Classification professionnelle
- Égalité professionnelle, mixité et parité entre les femmes et les hommes
- Mise en place de la CPPNI
- Classification professionnelle (Modification de la convention)
- Classification professionnelle
- Désignation de l'OPCO interindustriel (OPCO 2I)
- Mise en œuvre du dispositif Pro-A
- Mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
- Activité partielle en cas de réduction d'activité durable
- Activité partielle en cas de réduction d'activité durable
- Mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle
- Classification professionnelle
- Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Classification professionnelle (Annexes I et II)
- Protection sociale complémentaire
Textes Extensions (35)
- ARRETE du 3 octobre 1989
- ARRETE du 7 mai 1990
- ARRETE du 29 octobre 1990
- ARRETE du 11 avril 1991
- ARRETE du 19 juillet 1991
- ARRETE du 27 avril 1992
- ARRÊTÉ du 12 mai 1993
- ARRETE du 14 septembre 1993
- ARRETE du 25 mai 1994
- ARRETE du 7 juin 1994
- ARRETE du 19 septembre 1994
- ARRETE du 11 avril 1995
- ARRETE du 2 mai 1996
- ARRETE du 29 août 1996
- ARRETE du 22 octobre 1996
- ARRETE du 21 octobre 1996
- ARRETE du 21 octobre 1996
- ARRETE du 15 avril 1997
- ARRETE du 5 mai 1994
- ARRETE du 25 juin 1997
- ARRETE du 14 avril 1999
- ARRETE du 17 mai 1999
- ARRETE du 19 juin 2001
- ARRETE du 2 juillet 2001
- ARRETE du 21 juin 2002
- ARRETE du 2 octobre 2002
- ARRETE du 7 mai 2003
- ARRETE du 6 octobre 2003
- ARRETE du 15 juillet 2004
- ARRETE du 12 avril 2005
- ARRETE du 22 avril 2005
- ARRETE du 23 mars 2006
- ARRETE du 30 mai 2006
- ARRETE du 21 juin 2006
- ARRETE du 19 avril 2007
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