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IDCC 1612 — Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions).
En vigueur, non étendue · 10 établissements déclarants · 15 textes attachés.
- 1612numéro IDCC
- 10établissements déclarants
- 3259n° de brochure
- 15textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1612 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions). |
| État | en vigueur, non étendue |
| Numéro de brochure | 3259 |
| Date de publication | 1991-01-01 |
| Établissements déclarants (DSN) | 10 |
Activités couvertes
- Travail aérien (personnel navigant des essais et réceptions)
Textes Salaires (3)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- SALAIRES (article 19)
- SALAIRES (article 19)
- Salaires
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 21 janvier 1991
Textes Attachés (11)
- Annexe, primes de vols effectues sur avion
- Annexe primes de de vols effectués sur avion, annexe
- Annexe primes de vols effectués sur hélicopteres
- Annexe relative aux vols sur hélicoptère, annexe A
- Annexe relative aux vols sur hélicoptères, annexe B
- Modifications diverses et salaires
- Modification de la convention
- Modification de la convention collective
- Modifications de la convention
- Modifications de la convention
- Contrat de travail
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