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IDCC 1557 — Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989.
En vigueur, étendue · 7 841 établissements déclarants · 161 textes attachés.
- 1557numéro IDCC
- 7 841établissements déclarants
- 3049n° de brochure
- 161textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1557 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989. |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3049 |
| Date de publication | 1989-06-26 |
| Établissements déclarants (DSN) | 7 841 |
Activités couvertes
- Commerce des articles de sport et équipements de loisirs
Textes Salaires (32)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- D0, II. Convention collective nationale.
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima conventionnels
- Salaires minima conventionnels au 1er avril 2014
- Salaires minima conventionnels au 1er avril 2018
- Salaires minima au 1er avril 2019
- Salaires au 1er mars 2021
- Salaires ouvriers au 1er mars 2022
- Salaires au 1er mars 2022
- Salaires minimaux au 1er août 2022
- Salaires ouvriers au 1er août 2022
- Salaires minima conventionnels (grille générale)
- Salaires minima conventionnels (grille ouvriers/ouvrières)
- Salaires minima au 1er février 2024 (grille générale)
- Salaires minima au 1er février 2024 (grille ouvriers/ouvrières)
- Salaires minima conventionnels (grille générale)
- Salaires minima conventionnels (grille ouvriers/ouvrières)
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 26 juin 1989
Textes Attachés (84)
- Annexe 1
- Annexe I - Classification
- Annexe I - Classification - complément caravane
- Annexe Classification professionnelle générale
- Annexe « VDL » (véhicules de loisirs) - classification professionnelle
- Temps partiel
- Cadres
- Repos hebdomadaire Isère
- Repos hebdomadaire Isère Annexe ouverture au public des établissements
- Formation professionnelle
- Saisonnalité dans le département de la Savoie
- Conseil paritaire de surveillance et gestion du régime de prévoyance
- Régime de prévoyance
- Lettre paritaire
- Aménagement et réduction du temps de travail
- Formation professionnelle
- Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle
- Repos dominical (Vienne)
- Formation professionnelle
- Modifications à l'accord prévoyance du 28 janvier 1994
- Certificats de qualification professionnelle
- Avenant relatif à la prévoyance (modification de l'avenant du 28 janvier 1994 et de son avenant n° 1 du 18 novembre 2002)
- CPNEFP
- Formation professionnelle
- Lettre d'adhésion de DICA à l'avenant du 12 novembre 2003 portant révision de l'accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle
- Temps de travail et logement dans les entreprises saisonnières
- Modifications à l'accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle
- CQP "Technicien-vendeur en produits sport"
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs
- Champ d'application
- Création du CQP " préparateur-réparateur de véhicules de loisirs "
- Accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle
- Garantie de rémunération annuelle
- Travail à temps partiel
- Mise à jour d'articles
- Prévoyance
- CQP " maîtrise professionnelle technicien en produits sports "
- Classification
- Formation professionnelle
- Contingent annuel d'heures supplémentaires
- Portant modifications de la convention collective
- Epargne salariale
- Egalité entre les femmes et les hommes
- Création du certificat de qualification professionnelle « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs »
- Epargne salariale
- Formation professionnelle
- Prévoyance
- Désignation des organismes assureurs
- Mise en conformité de l'avenant « Cadres » du 11 octobre 1989
- Mise à jour de la convention collective
- Régime de prévoyance
- Création d'une section paritaire professionnelle
- Rectificatif de l'accord du 11 octobre 1989
- Mise à jour des articles du code du travail
- Prévoyance
- Travail à temps partiel
- CQP « Technicien-vendeur en produits de sport »
- Prévoyance
- Contreparties au travail dominical
- Champ d'application et activité de fabrication d'articles de sport
… et 24 autres textes attachés à cette convention.
Textes Extensions (44)
- Arrêté du 11 octobre 1989
- Arrêté du 8 janvier 1990
- Arrêté du 12 février 1990
- Arrêté du 18 septembre 1990
- Arrêté du 11 avril 1991
- ARRETE du 13 mai 1992
- ARRETE du 6 juillet 1992
- ARRETE du 16 avril 1993
- ARRETE du 3 novembre 1993
- ARRETE du 15 novembre 1993
- ARRETE du 10 juin 1994
- ARRETE du 21 juillet 1994
- ARRETE du 19 juin 1995
- ARRETE du 1 mars 1996
- ARRETE du 14 février 1997
- ARRETE du 1 avril 1998
- ARRETE du 4 août 1999
- ARRETE du 19 octobre 1999
- ARRETE du 16 mai 2000
- ARRETE du 17 octobre 2001
- ARRETE du 12 octobre 2001
- ARRETE du 19 avril 2002
- ARRETE du 24 septembre 2002
- ARRETE du 10 mars 2003
- ARRETE du 7 juillet 2003
- ARRETE du 10 mars 2003
- ARRETE du 7 juillet 2003
- ARRETE du 3 octobre 2003
- ARRETE du 6 octobre 2003
- ARRETE du 6 octobre 2003
- ARRETE du 3 décembre 2003
- ARRETE du 22 juin 2004
- ARRETE du 19 octobre 2004
- ARRETE du 4 juillet 2005
- ARRETE du 20 juillet 2005
- ARRETE du 4 août 2005
- ARRETE du 5 octobre 2005
- ARRETE du 3 février 2006
- ARRETE du 12 mai 2006
- ARRETE du 29 mai 2006
- ARRETE du 30 mai 2006
- ARRETE du 18 octobre 2006
- ARRETE du 24 octobre 2006
- ARRETE du 22 juin 2007
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