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IDCC 1516 — Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988
En vigueur, étendue · 12 644 établissements déclarants · 163 textes attachés.
- 1516numéro IDCC
- 12 644établissements déclarants
- 3249n° de brochure
- 163textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1516 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988 |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3249 |
| Date de publication | 1989-07-01 |
| Établissements déclarants (DSN) | 12 644 |
Activités couvertes
- Organismes de formation
Textes Salaires (31)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires.
- Salaires.
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires minima au 1er janvier 2009
- Salaires minima au 1er septembre 2011
- Salaires minima au 1er septembre 2012
- Salaires minima au 1er janvier 2013
- Salaires minima au 1er janvier 2014
- Salaires minima au 1er mars 2016
- Salaires minima pour 2018
- Salaires au 12 septembre 2019
- Salaires 2020
- Salaires minima 2021
- Salaires minima année 2022
- Salaires minima conventionnels annuels bruts 2022
- Salaires minima conventionnels pour l'année 2023
- Salaires minima conventionnels annuels 2023
- Salaires minima conventionnels annuels bruts de l'année 2025
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 10 juin 1988
Textes Attachés (107)
- Retraites complémentaires ARRCO
- Prévoyance complémentaire
- Carrières et classifications
- Modification de l'accord de prévoyance du 3 juillet 1992
- Réduction du temps de travail dans les organismes de formation
- Prévoyance
- Prévoyance
- Lettre d'adhésion de la FIECI CFE-CGC à la convention
- Prévoyance
- Création d'une commission paritaire nationale emploi formation dans la branche des organismes de formation
- Création et mise en œuvre des CQP
- Création du CQP « Formateur consultant »
- Amélioration de l'accès des travailleurs handicapés
- Temps de travail des formateurs D et E
- Modernisation des conditions d'emploi des salariés de la branche formation
- Prévoyance
- Prévoyance
- Politique de développement de l'emploi des personnes handicapées
- Prévoyance
- Emploi des seniors
- Prévoyance
- Paritarisme et commissions paritaires
- SNPF CGT
- Recodification de la convention
- Emploi des seniors
- Commissions paritaires (article 18)
- CQP « Formateur consultant »
- Prévoyance
- Prévoyance
- Commissions paritaires
- Temps partiel
- Prévoyance
- CQP « Assistant de formation »
- Couverture complémentaire obligatoire frais de santé
- Prévoyance
- Mise en place d'un régime de prévoyance
- Couverture complémentaire obligatoire frais de santé
- Couverture complémentaire obligatoire frais de santé
- Prévoyance
- Classification des emplois et des métiers
- Modification de l'accord prévoyance du 3 juillet 1992
- Adhésion par lettre du SYNOFDES
- Création du CQP « Conseiller commercial en formation »
- Régime obligatoire frais de santé au 1er janvier 2018
- Commissions paritaires
- Prévoyance
- Temps partiel
- Mise en place de la CPPNI
- Régime obligatoire de frais de santé
- Degré élevé de solidarité
- Régime obligatoire des frais de santé
- Modification de l'article 6 de la convention collective
- Régime obligatoire de prévoyance
- Temps partiel
- Régime obligatoire frais de santé
- Adhésion du SNEPAT FO
- Organisation du dialogue social (Covid-19)
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Intéressement
- Précision des dispositions conventionnelles traitant des jours mobiles
… et 47 autres textes attachés à cette convention.
Textes Extensions (24)
- ARRETE du 16 mars 1989
- ARRETE du 21 février 1990
- Article1er
- ARRETE du 1 avril 1992
- ARRETE du 22 avril 1992
- ARRETE du 7 décembre 1992
- ARRETE du 10 juin 1993
- ARRETE du 24 décembre 1993
- ARRETE du 12 janvier 1994
- ARRETE du 4 octobre 1994
- ARRETE du 3 octobre 1995
- ARRETE du 15 janvier 1996
- ARRETE du 25 juin 1997
- ARRETE du 1 avril 1998
- ARRETE du 13 décembre 1999
- ARRETE du 16 mai 2000
- ARRETE du 1 août 2002
- ARRETE du 7 juillet 2003
- ARRETE du 9 février 2004
- ARRETE du 22 décembre 2004
- ARRETE du 14 avril 2005
- ARRETE du 28 mars 2006
- ARRETE du 12 mai 2006
- ARRETE du 10 mai 2007
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