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IDCC 1790 — Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994
En vigueur, étendue · 5 420 établissements déclarants · 115 textes attachés.
- 1790numéro IDCC
- 5 420établissements déclarants
- 3275n° de brochure
- 115textes attachés
Identification
| Numéro IDCC | 1790 |
|---|---|
| Intitulé officiel | Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 |
| État | en vigueur, étendue |
| Numéro de brochure | 3275 |
| Date de publication | 1994-02-11 |
| Établissements déclarants (DSN) | 5 420 |
Activités couvertes
- Espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CCNELAC)
Textes Salaires (18)
Les accords de salaires de cette branche, du plus récent au plus ancien tels que publiés au fonds KALI.
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- SALAIRES
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Rémunérations conventionnelles au 1er janvier 2012
- Rémunérations conventionnelles au 1er juillet 2013
- Rémunérations conventionnelles
- Rémunérations conventionnelles au 1er juin 2016
- Rémunérations conventionnelles au 1er avril 2017
- Rémunérations conventionnelles au 1er mai 2019
- Rémunérations conventionnelles au 1er avril 2020
- Rémunérations conventionnelles au 1er avril 2022
- Rémunérations conventionnelles au 1er mai 2023
- Rémunérations conventionnelles au 1er mars 2025
Texte de base (1)
- Convention collective nationale du 5 janvier 1994
Textes Attachés (76)
- Annexe I - Accord du 22 avril 1993
- Annexe II - Accord du 17 décembre 1991
- Annexe III - Accord du 15 décembre 1992
- Annexe IV
- Annexe V : Remboursement de frais de santé
- Choix de l'organisme de prévoyance
- Modification relative au titre XII, chapitre II
- Modalités d'application des régimes définis au chapitre III
- Annexe Spectacle
- FINANCEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- Création et reconnaissance de certificats de qualification professionnelle
- Réduction et aménagement du temps de travail
- Financement de la formation professionnelle
- Avenant n° 12 du 13 décembre 2000
- Financement du fonctionnement du paritarisme et du syndicalisme
- Avis d'interprétation de l'avenant n° 15
- Elargissement du champ d'application de la convention collective
- Travail de nuit
- Extension du champ d'application
- Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attraction et culturels, et à ses avenants
- Formation professionnelle
- Prévoyance
- Prévoyance
- Certificat de qualification professionnelle (CQP) parcours acrobatique en hauteur
- Lettre d'adhésion de l'UNSA spectacle et communication à la convention collective
- Extension du champ d'application
- Révision du champ d'application
- Champ d'application
- Dénonciation par lettre de la CGT de l'avenant n° 26 bis
- Droits à la formation des salariés en contrat à durée déterminée
- Egalité professionnelle
- CQP « Agent de restauration »
- CQP « Assistant d'exploitation, spécialisations restauration et hébergement »
- CQP « Serveur en restauration »
- Révision du champ d'application
- Création du certificat de qualification professionnelle « Agent polyvalent d'accueil et d'encadrement en discothèque »
- Désignation des organismes assureurs en matière de prévoyance
- Financement du FPSPP
- Prévoyance
- Extension du champ d'application
- Formation professionnelle
- Congés pour événements familiaux
- Temps de travail
- Désignation des organismes assureurs du régime de prévoyance conventionnel
- Désignation et fonctionnement des organismes assureurs
- Désignation de l'organisme assureur AG2R Prévoyance
- Garanties incapacité, invalidité, décès
- Rectificatif
- SNDLL
- Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle
- Création d'un certificat de qualification professionnelle « Agent de cuisine »
- Remboursement des frais de santé
- Formation professionnelle
- Financement de la formation professionnelle
- Régime de remboursement de frais de santé
- Adhésion du SNDLL à l'avenant n° 53 du 23 novembre 2015 (Frais de santé)
- Adhésion du SNDLL à l'avenant n° 52 du 23 novembre 2015 (Financement de la formation professionnelle)
- Adhésion du SNEPA à la convention collective
- Mise en place de la plate-forme sociale 2017-2019
- Champ d'application de la convention collective
… et 16 autres textes attachés à cette convention.
Textes Extensions (20)
- ARRETE du 25 juillet 1994
- ARRETE du 19 septembre 1994
- ARRETE du 10 octobre 1994
- ARRETE du 5 avril 1995
- ARRETE du 9 décembre 1996
- ARRETE du 5 mars 1998
- ARRETE du 12 octobre 1998
- ARRETE du 25 mai 1999
- ARRETE du 4 juin 1999
- ARRETE du 15 janvier 2001
- ARRETE du 2 juillet 2001
- ARRETE du 13 décembre 2001
- ARRETE du 14 décembre 2001
- ARRETE du 26 mars 2003
- ARRETE du 30 juillet 2004
- ARRETE du 23 décembre 2005
- ARRETE du 26 janvier 2006
- ARRETE du 23 mars 2006
- ARRETE du 19 octobre 2006
- ARRETE du 8 février 2007
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